Bonjour,
j'ai un site Internet où j'ai remarqué que les Internautes y cherchent des plans de carport bois. J'en ai bien trouvés sur Internet mais je n'ai pas la certitude qu'ils soient libre de droit. Est-ce que l'un (ou l'une) d'entre vous en aurait ? ce serait l'occasion de les mettre à disposition (gratuitement évidement) du plan grand nombre :-)
Bonne journée
2 réponses
je n'ai pas l'impression d'avoir déjà croisé quoi que ce soit sur le net qui soit dit libre de droit commercial.
Donc des plans DIY que tu mets en oeuvre pour toi même oui,
des plans DIY dont tu changes suffisament de choses pour que tu puisses défendre "ta" créa oui,
des plans non libres de droits mais dont la date de péremption en terme de loi est passée oui, mais c'est du Vintage ;-)
ta question telle quelle s'oppose frontalement a l'esprit de la loi du droit d'auteur, mais il faut dire qu'aujourd'hui bcp la posent légèrement autrement
pour beneficier d'un copyright, les oeuvres doivent etre deposées , comme un brevet. et beneficier du logo copyright.
l'application des assemblages de base bien connu de tous pour en faire un carport en utilisant les regles et usages du menuisier ne peut beneficier de l'appelation.de plus pour echapper au copyright, il suffit de changer de section de bois ou 'augmenter le nombre de ceux ci.
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