Droit de reproduction de meuble

Je suis assez d'accord avec chenedinspiration pour dire que la propriété intellectuelle est assez compliquée dans sa définition mais encore bien plus dans son application...

Par expérience, ayant travaillé sous droit d'auteur (le code source informatique peut être protégé et rémunéré par droits d'auteur, le texte ci-dessus définit le dessin) et étant parfois confronté à la propriété commerciale (pour les noms de domaine), je te dirais que si tu empiètes même très lointainement sur quoi ce soit de protégé ou protégeable (les créations de l'esprit sont en France protégée quasi automatiquement par la notion d'antériorité) tant que ça ne fait pas de bruit et que ça ne gène pas le business, ça va !

Je distinguerais deux choses : l'utilisation que tu en fais (commerciale ou non) et de la publicité que tu en fais (dans le sens de faire connaître, pas la réclame).

Fabriquer le meuble et l'avoir dans ton salon, c'est une utilisation non commerciale dans un cadre privé.
Même si dans l'absolu tu n'avais pas le droit de copier le meuble, qui pourra s'en plaindre ?
De toute façon tu ne fais rien perdre au designer, si tu avais pu et/ou voulu te payer son meuble, tu l'aurais acheté. Ce n'est pas le cas et en plus, il n'y a que les gens qui le verront qui le sauront donc tu ne lui portes pas préjudice.
(bon après, tu fais peut-être des bringues endiablées avec des milliers de personnes, qui sait... :D)

Pour les autres utilisations, c'est précisé dans la réponse : c'est non.
Ce qui fait que théoriquement, tu ne pourrais même pas exposer le meuble dans une foire ou autre même en entrée gratuite.

Là, ça rejoint la publicité qui peut en être faite, comme pour la publication sur Internet.
Et c'est encore non, car tu profiterais à ton avantage de la création d'un autre. Donc pas de photo, ni sur FB (pro ou perso), ni sur l'AdB, ni ailleurs.
Techniquement on peut retrouver des images d'objets semblables automatiquement sur le web (la recherche par image de Google en est le meilleur exemple). Donc si ils protègent activement leurs créations, ils ont peut être un prestataire qui scanne le web pour trouver le plagia ou la contrefaçon.

Donc pour moi, tu t'exposes effectivement à des retombées mais je pense qu'il faut avant tout relativiser.
Si tu affiches une photo contestée par son ayant droit, il y aura systématiquement en premier une mise en demeure adressée à l'éditeur du site web.
Donc si tu tentes le coup, ils ne vont pas faire fermer FB ou l'AdB, ils vont simplement écrire un mail.
(Pour l'AdB, j'ai remarqué que Zeloko vieille à ce que les sources soient citées ce qui est à mon avis un gage d'avenir pour du communautaire. Mais je ne sais pas si il inflige des punitions pour ça... :D)

Je vais répondre qu'à la dernière partie de la question.

Est il possible de partager ma création sur le site vu qu'au final ce n'est pas de la promotion professionnelle mais un partage entre passionné?

Non. Ici, le contenu que tu partages est automatiquement publié sous la licence Creative Commons (avec les variantes que tu choisis). Les variantes de cette licence ajoutent ou retirent des droits, mais globalement, c'est toujours libre de réemploi tant que les conditions de la licences sont respectées (au minima citer l'auteur).

Donc, ceci n'est possible que si tu as toi-même les droits sur ce que tu partages pour choisir cette ouverture. Et dans le cas de la copie d'un design déposé, ça rentrerait en conflit.

Salut,

voici ce que dit la loi : "Le design est protégé par le droit spécifique des dessins et modèles mais également, sous réserve d’être original, par le droit d’auteur.

Protéger son design : dépôt auprès de l’INPI des dessins ou modèles.

Les dessins et modèles sont clairement définis dans l’Union Européenne, comme : "l’apparence d’un produit ou d’une partie d’un produit que lui confèrent, en particulier, les caractéristiques des lignes, des contours, des couleurs, de la forme, de la texture et/ou des matériaux du produit lui-même et/ou de son ornementation". Article 3 du Règlement sur les dessins ou modèles communautaire.

L’article L. 511-1 du Code de la propriété intellectuelle définit également les dessins et modèles comme :
"Peut être protégée à titre de dessin ou modèle l’apparence d’un produit, ou d’une partie de produit, caractérisée en particulier par ses lignes, ses contours, ses couleurs, sa forme, sa texture ou ses matériaux. Ces caractéristiques peuvent être celles du produit lui-même ou de son ornementation.

Est regardé comme un produit tout objet industriel ou artisanal, notamment les pièces conçues pour être assemblées en un produit complexe, les emballages, les présentations, les symboles graphiques et les caractères typographiques, à l’exclusion toutefois des programmes d’ordinateur".

Seul peut être protégé le dessin ou modèle qui est nouveau et présente un caractère propre (Art. L.511-2 du CPI).

En effet, d’une part, le dessin ou modèle doit être nouveau, au sens des dispositions de l’article L.511-3 du CPI :
"Un dessin ou modèle est regardé comme nouveau si, à la date de dépôt de la demande d’enregistrement ou à la date de la priorité revendiquée, aucun dessin ou modèle identique n’a été divulgué. Des dessins ou modèles sont considérés comme identiques lorsque leurs caractéristiques ne diffèrent que par des détails insignifiants".

Et d’autre part, le dessin ou modèle doit présenter un caractère propre. Comme le prévoit l’article L.511-4 du CPI :
"Un dessin ou modèle a un caractère propre lorsque l’impression visuelle d’ensemble qu’il suscite chez l’observateur averti diffère de celle produite par tout dessin ou modèle divulgué avant la date de dépôt de la demande d’enregistrement ou avant la date de priorité revendiquée.

Pour l’appréciation du caractère propre, il est tenu compte de la liberté laissée au créateur dans la réalisation du dessin ou modèle".

La durée de la protection est de 5 ans à compter de la date de dépôt, et peut être prorogée de 20 ans, puis de 25 ans, soit 50 ans de durée de protection.

Ce dépôt confère au titulaire une date certaine de création et une présomption de propriété sur le dessin ou modèle."

Je trouve toujours que c'est compliqué. Concernant les étagères murales que j'ai faites récemment, je ne savais pas que c'était issu du travail de ce designer (ayant vu beaucoup de projets similaires dans l'émission : la maison France 5), mais je me suis effectivement inspiré d'images trouvées sur piterest. Maintenant je me dis que le design vient plutôt des formes que filip jansens a donné à ses réalisations, car dans l'absolu ce ne sont que des caissons aux dimensions diverses que chaque vendeur de meubles utilise, c'est plutôt l'agencement qui est singulière. Ici, l'agencement m'est personnel et ne reproduit pas une forme proposée par filip jansens. De plus les couleurs ne correspondent pas. Par ailleurs, la réalisation était pour mon usage personnel. Après est-ce que je tombe sur le coup d'une juridiction, je ne sais pas. Les méandres de la loi sont parfois difficiles à comprendre.

Après, il me semble assez improbable qu'un designer attaque un particulier qui utiliserait son oeuvre à titre personnel. Le coût, le temps de la procédure pour activité non commerciale ne me paraît pas pertinent.
Pour un professionnel ce serait assez différent.