Bonjour à tous,
Suite au récent débat concernant un petit robot, je me pose la questions suivante (valable pour toutes les créations et pas uniquement le cas ayant déclenché la réflexion) :
Dans la mesure où les créations sont partagées sous licence creative-commons, les auteurs autorisent alors la copie (selon les options choisies, il est possible d'autoriser plus, mais c'est la "copie" qui m'intéresse ici). Nous devenons alors libre de copier un modèle, une création originale, potentiellement protégée par un brevet (si l'auteur n'a pas fait attention).
Que se passe-t-il du point de vue du droit si l'auteur supprime sa publication? Bien que je doute qu'on vienne embêter un particulier d'avoir fait une copie "privée" dans un tel cas, je me pose tout de même la question.
Les copies deviennent-elles "illégales" ? Comment peut-on prouver sa bonne "foi" si nous ne pouvons plus accéder au modèle partagé ?
D'avance merci pour tout éclaircissement et merci de ne pas relancer ici le débat initial (ce n'est pas le but).
1 réponse
Que se passe-t-il du point de vue du droit si l'auteur supprime sa publication?
C'est pour ça qu'il est impossible pour un utilisateur de supprimer ses contenus publiés sur L'Air du Bois. Question de cohérence du processus de mise à disposition. Et personne n'est pris en traitre, puisque c'est un message que tout contributeur a été forcé de valider lors de la mise à disposition publique.
Et il n'y a là aucun vol, aucune volonté despotique. Juste une philosophie qu'il faut appréhender avec le regard qui va bien.
Le collectif prime sur l'individu, parce que le collectif sert l'individu. Et ce n'est pas l'individu qui se sert du collectif.
Après, les expérience malheureuses de tout ça on montré que chaque personne désireuse de faire supprimer ses contenu a joué la carte de la bêtise à ne pas avoir voulu comprendre le message qu'ils avaient valider.
Après, forcément, au cas par cas, c'est déjà arrivé de devoir supprimer des contenus pour diverses raisons. Mais là, on parle de moins de 10 créations sur 10 000.
Il y a aussi les effets de bords de tout ça. Les contenus ne peuvent pas être supprimés (à part les commentaires), mais peuvent être édités. Alors, l'un dans l'autre, ils peuvent quand même être vidés de leur substance.
Reste que le problème est de toute façon sans solution parfaite et que l'esprit du libre partage se base avant tout sur la bienveillance.
Je n'ai pas par contre de réponse juridique à te proposer pour répondre à la question.
Pour aller plus loin :
Merci Boris Beaulant !
C'est effectivement, ce qu'il me semblait. Je trouve tout cela très bien et en accord avec l'idée du site. C'est juste le cas récent qui a réveillé des questions et je comprends très bien qu'il y'aura toujours des cas particuliers, et que nous pouvons les corriger en bonne intelligence.
On est bien d'accord pour la philosophie du partage, que je trouve belle, mais que chacun se doit effectivement de ne pas prendre tout cela à la légère.
Il n'y a peut-être pas de solution parfaite, mais l'ADB s'en approche ;)
Merci encore.
Oui, par les différentes expériences malheureuses, le constat a été que le cas particulier vient toujours de contributeurs restant verrouillé sur leur position propriétaires sans vouloir vraiment comprendre celle défendue ici.
C'est triste, mais ça arrivera encore.
L'intelligence est de ne pas donner du grain à moudre à tout ça par des réaction rapide et mesurée et de prévenir plutôt que de guérir.
De toute façon, en dehors de toute licence, il me semble que le droit dit qu'il est toujours possible de copier tout ce que l'on veut, dès qu'il s'agit d'une utilisation non commerciale.
C'est la chose à répondre à toute personne qui viendrait vous embêter.
il y a peut être une zone grise, lorsque ces "copies" sont publiées, surtout dans le cas ou l'original n'aurait pas été publié sur l'ADB ou ailleur avec une license creative common
on ne peut pas publier la copie si elle même n'est pas en CC et que l'on respecte les obligations de la license de l'original. car la variance de la CC choisit peut ne pas être compatible avec la license de l'original...
Après c'est bien plus simple si l'original a été publié sur l'ADB...
Je crois que la notion de droit d'auteur est mal comprise.
La protection du droit d'auteur, c'est pour éviter que quelqu'un ne fasse du fric avec les idées des autres.
Par contre, on peut très bien copier, s'inspirer, modifier et montrer/publier à la face du monde ce qu'on a fait, dès l'instant où on n'a pas l'intention de faire du fric avec ou de se créer une notoriété ayant pour but de gagner des choux...
Ou alors, moi qui n'arrête pas de m'inspirer pour mes petits trucs (que je ne vends pas), de choses vues partout, j'aurais 50 000 procès à gérer... ;)
Mais c'est différent sur l'air du bois. Car tu publies tes créations sous une licence de la famille creative commons. Tu ne fais pas juste une photo que tu postes sur un site quelconque. J'imagine qu'on ne peux donc pas publier une création copiée complètement ou modifiée si celle d'origine n'a pas une license compatible. Et que tu ne respectes pas les termes et obligations de la licence de la création d'origine.
Après la notions de copie conforme ou de dérivés et plus ou moins facile à établir selon le type de création (graphisme, code source, livre, musique, objet en bois, plan du site objet...)
Pourquoi ne pourrait-on pas " publier une création copiée complètement ou modifiée si celle d'origine n'a pas une licence compatible" ?
On peut publier tout ce que l'on veut, que cela soit copié, inspiré, modifié, dès l'instant où cela n'a pas de but lucratif. C'est un principe de base...
je ne connais pas toutes les subtilités de ces "licences", mais j'espère qu'elles ne vont pas à l'encontre de ce principe de base.
Je suis comme shuri à me questionner :
- Je copie pour usage personnel un bel objet fait par un grand designer, un truc breveté, sous licence "non libre", ou je ne sais quoi.
- Je viens le poster ici, ce qui donne à l'objet l'affiliation Creative Common, et en plus je coche le truc qui autorise l'usage commercial
- Philibert passe par là, ma copie lui tape dans l'oeil, voit qu'il peut en faire usage commercial et fait fortune.
Philibert est-il dans son bon droit ? Suis-je coupable aux yeux de la loi d'un truc ?
Suis-je coupable aux yeux de la loi d'un truc ?
Y a surtout que tu ne peux accorder des droits que tu n'as pas pleinement.
"De toute façon, en dehors de toute licence, il me semble que le droit dit qu'il est toujours possible de copier tout ce que l'on veut, dès qu'il s'agit d'une utilisation non commerciale."
Va dire ça à la société Moulinsart qui gère l’œuvre de Hergé !
Il n’arrête pas de poser des problèmes à plein d'artistes, même dans le cadres non commercial. D'ailleurs les fusées et le sous marin de Tintin qui sont sur le site de LDB doivent certainement poser problème.
Par contre pour l'INPI c'est en effet un droit uniquement commerciale.
benjam On est dans l'amalgame et le grand mélange...
Un artiste, c'est différent d'un amateur.
En tant qu'amateur, je peux copier la fusée de Tructruc, la mettre dans mon salon, et montrer une photo où je veux. Je n'ai dans ce cas, aucun objectif de me créer une notoriété me permettant un jour ou l'autre de vendre mes oeuvres, cela n'a aucune finalité commerciale.
Par contre, un artiste, qui vit,ou espère vivre de ses oeuvres, et qui copie la fusée de Tructruc, c'est différent.
Donc, les copies de fusées ou autres qui sont sur LDB et réalisées par des amateurs, n'ont rien à craindre...
Moulinsart fait du rentre dedans, et fait peur à tout le monde parce qu'il a un gros portefeuille. Mais j'aimerais bien voir l'issue des disputes devant les tribunaux par ceux qui ont eu les couilles de résister et le fric pour se défendre.
Tous ça semble complexe et je peux me tromper.
Mais ce que je sais : tu n'as pas le droit par exemple de publier sur ton blog perso qui parle de menuiserie amateur une photo qui tu aurais trouvé sur le net sans en demander l'autorisation à son auteur.
Ci-dessous 2 liens Wikipedia à lire quand tu sera en forme ;)
fr.wikipedia.o..._droit_d’auteur
fr.wikipedia.o...ns_au_copyright
En France, la loi prévoit 3 exceptions de ce type : la présentation gratuite et privée d'une œuvre dans le cercle familial ; la « copie privée » (à usage personnel ou pour les proches), et la « courte citation ».
Je ne penses pas que LDB rentre dans ce cadre.
Concernant, les fusées de Tintin, il y a pour moi 2 problèmes. L’attribution de la paternité avec la licence CC et la publication en dehors du cercle familiale.
Mais on est d'accord ça serait complètement ridicule que Moulinsart passe par là.
Ce que je trouve marrant, c'est qu'a l'instant, je viens de voir dans la dernière vidéo de Sylvie Pereira une illustration que j'avais faite il y a 15 ans (nœud de cabestan).
Pour le préjudice que cela m'apporte je vais lui demander de m'envoyer sa scie à cadre 
Pour moi cela sera tonton Boris !
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