Salut les boiseux, je me pose une question toute bête pour laquelle je n'ai pas la réponse assurée : Quel taux de tva appliquez vous sur vos réalisations ? Sur une cuisine ou un aménagement fixe 10% ?20% ?
Merci d'avance.
3 réponses
Bonjour
Quand on a un doute sur le taux de TVA a appliquer il faut , a mon avis , plutôt que d'essayer d'interpréter le code des impôts , demander a son expert comptable de vous fournir une règle par écris .
A partir du moment ou il vous répond par écris , son assurance est enclencher .. En cas de contrôle fiscal , vous pourrez vous prévaloir d'une part de votre bonne foi , d'autres part le cas échéant faire jouer l'assurance de votre conseil .
je vous dis cela parceque pour avoir été confronter pendant des années aux commissaire aux comptes , aux fisc, aux comptable de tout poil , j'ai pu voir des cas assez vicieux ..
Vous payez votre TVA , tout ce passe bien .. et puis paf .. contrôle fiscal .. et la .. le fisc vous explique comment eux comprenne la règle ..et vous découvrez que les règles n'étais pas a comprendre comme vous le pensiez ..
Alors pour 100.000 euros de chiffre d'affaire par an .. vous prenez pas la tête ..
mais au dela c'est une gestion du risque .. Si le fisc vous requalifi 10 chantiers a 10 % de différence de TVA plus les 10 % d'amende .. ca commence a piquer .
et si vous expliquez au contrôleur , que sur le forum l'air du bois , on a tous pensez que ... je crains que cela ne le convainc pas :-)
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Me posant toutes ces questions, je relance le sujet et voici mes conclusions après la lecture du BOFIP:
- "les équipements mobilier", pouvant se déplacer facilement, fixé juste pour tenir sa stabilité est à 20%
- pour qu'il y ai taux réduit il faut que les travaux soit pour un usage d'habitation, dans une habitation construite depuis plus de 2 ans
- si c'est de la sous-traitance, le taux est à 20%. c'est à l'entreprise en charge du chantier et qui facture le tout au client qui applique les bon taux.
- "Le taux réduit s'applique aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien ainsi qu'à la fourniture de certains équipements" "a notion de travaux comprend la main d'œuvre, les matières premières, fournitures et équipements sous certaines conditions."
=> pour résumer, je pense être la plus part du temps à 10% (agencement, placard sur mesure...)