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fab83

Les Normes et réglementations

  Ce pas à pas présente un projet en cours de réalisation.

Les Normes et réglementations
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depuis quelques années déjà que j'écume le site il y as des questions qui reviennent régulièrement: quelles normes faut il appliquer pour vendre tel ou tel produit ?

ces questions ont pour origine bien souvent des personnes de bonne foi qui par exemple on fabriquer une lampe et devant son succès se verrai bien la vendre mais se dise " attend est-ce qu'il ne faut pas respecter une norme pour vendre une lampe ?

Et oui nous vivons pour le meilleur et aussi le pire en France (du moins pour le plus grand nombre) et dans notre beau pays les gens gueules qu'il y as trop de radar trop de norme etc Et en même temps ils gueules chaque fois qu'il y as un incident comme si les politiques étaient responsable de tout alors ils ont fini par le croire et à tout normer .

De plus quand nous avons créer l'UE nous nous sommes réuni avec d'autres grands amateurs de normes à savoir les allemands et les anglais mais en fait eux non on sait plus trop

bref le résultat c'est que nous avons des normes pour un peu tout alors comme beaucoup partent en courant dès qu'ils entendent parler de normes je vais tenter d'aider les plus courageux à y voir plus clair.

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HISTORIQUE

Historiquement à l'origine il n'y avait rien chacun faisait ce que bon lui semble puis quelques uns ont commencé à créer les confréries pour plusieurs besoins et l'un d'eux était de transmettre "les bonnes pratiques" c'est déjà une ébauche de norme mais c'est avec la "révolution industrielle" qu'elles vont vraiment apparaitre par exemple à force de voir des motrices ou autres chaudières exploser les industriels de la vapeur se sont réuni et ont créer des normes de fabrications et tout un systèmes de contrôle permettant d'apposer un poinçon à tête de cheval sur les équipements respectant les critères , cela a jeter les bases du systèmes actuel .

Les politiques ont pris la balle au bond pour créer les systèmes de normalisation NF
bien entendu ils sont politiques et non professionnels raison pour laquelle ils font appel aux professionnels pour écrire les normes et c'est là que malheureusement nous avons parfois quitté la normalisation guidée par un besoin impérieux de sécurité à une normalisation plus mercantile poussée par certains lobby afin de donner un avantage technologique à l'industriel vis à vis d'une concurrence ...

Maintenant à tout sa vient se rajouter l'UE et là j'en entend déjà me dire que l'UE nous étouffe sous les normes ce qui est en partie vrai mais pas que ....

En effet n'oublions pas que nous vivons en France et que toutes ses méchantes normes "EN" qui nous étouffes en fait existent bien souvent déjà sous formes NF

Le truc c'est qu'en s'ouvrant au marché commun il a fallu trouver un moyen de se comprendre entre un français un italien ou je ne sais qui d'autres c'est la raison d'être des normes EN on prend les normes des différents pays et on en fait une valable sur tout le marché commun sauf que comme les gens sont pas chaud chaud avec l'Europe on laisse cohabité les deux normes pendant de longues périodes et sa ,sa complique un peu la lecture des normes ...

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POURQUOI EST-CE QUE JE ME FERAIS CH*** AVEC LES NORMES ?

"pourquoi est-ce que je perdrait du temps et du fric avec les normes alors que tout le monde vend sur ETSY sans indiquer aucune normes ?"

"Les normes ont tuer les fabricants de jouets"

"Les normes c'est le gros bordel tout est fait pour nous perdre"

Voilà le genre de remarques que l'on peut lire régulièrement sur les différents sujets alors autant les deux dernière se n'est pas totalement faux autant pour la première je tique à chaque fois , alors une bonne fois pour toute pourquoi ? : "PARCE QUE vous êtes des PROFESSIONNELS " cette simple phrase devrait suffire c'est vrai quoi quand vous prenez votre voiture vous savez que vous devez respecter le code de la route et bien si vous voulez vendre des jouets, des lampes et je ne sais quoi d'autre vous devez respecter les normes en vigueur c'est tout .

Après libre à vous de ne pas vous y conformer mais vous savez que vous vous exposez à des représailles de la part des organismes de contrôle je ne parle même pas des problèmes en cas d'accident là c'est encore autre chose je ne parle que du cas ou de bonne fois vous fabriquez de bon produits mais sans vous conformer à la réglementation c'est effectivement le genre de mésaventure qui as couler une bonne partie des fabriquant de jouets artisanaux voir par exemple cette mésaventure ci :

iletaitenbois.over-blog.com/

Alors si vous envisagez une activité couverte par la réglementation faites en sorte de vous conformer aux normes en vigueur il en va de la pérennité de votre entreprise.
Pourquoi est-ce que je ne parle pas des amateurs qui vendent à l'occasion ou plus régulièrement des produits similaires ?
d'après vous si vous faites travailler votre cousin au black pour faire l'extension de votre maison êtes vous couvert par sa décennale ? bon bah votre cousin comme l'amateur qui vend sur etsy son activité est déjà hors des clous même si le deuxième est principalement dans un flou juridique qui dépasse mes compétence mais enfin en cas de problème je n'aimerais pas être à sa place alors se conformé à quelques normes de bonne pratique ne lui ferait pas forcément du mal .

Maintenant pour se qui est du gros bordel se n'est pas faux et c'est là que j'essaie d'apporter ma pierre à l'édifice , en première approche cela semble compliquer de s'y retrouver mais dans tous les cas dites vous bien que les normes demandent un investissement personnel chaque cas sera différent mais cela n'a rien d'insurmontable et pourrais vous donner un avantage vis à vis de ceux qui les évites .

En gros une fois que vous aurez compris comment fonctionnent les normes que vous aurez digéré celles qui vous concerne vous n'aurez plus qu'a vous maintenir à la page le gros du travail c'est pour se mettre en selle .

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LES DIFFERENTES NORMES

alors avant de perdre tout le monde parlons géographie des normes :

NF : normes françaises
Din : normes allemandes
BSI: normes anglaises

ses normes sont petit à petits remplacées par les Normes "EN" oui nous avons marcher commun maintenant donc se sont peut être les plus importantes mais comme chaque pays a encore du mal à lâcher du leste on as aussi les normes doubles NFEN oui oui pourquoi faire simple ..bon en gros se sont les transpositions en droit français des normes européenne ....

Bon et si on veut élargir les horizon nous avons aussi les normes internationales "ISO"
et devinais se qui est apparu les normes" EN ISO"

Bon sa c'est pour comprendre l'origine des normes mais surtout les territoires où elles doivent être appliquées .

Bon maintenant il faut bien comprendre qu'une norme sa peut être très varié
Vous pouvez avoir une Norme de matériaux , de forme de tolérancement etc etc
Un exemple tout bête vous achetez une boîte de boulon M10 et bien vous allez avoir une norme qui défini sa forme (histoire d'utiliser la jolie douille que vous venez d'acheter) , une norme qui concernera le matériaux utilisé (même si vous n'allez lire que 8.8 taper sur la tête cela garanti une certaine tenue mécanique du matériaux) Vous pouvez aussi avoir une norme sur le procédé de fabrication (afin de garantir la tenue des filets par exemple ) et vous pourriez en avoir une concernant le zingage (mais bon sa c'est déjà hyper technique )

"Oui mais moi je veut fabriquer des lampes " Oui et bien c'est là qu'intervient L'AFNOR

Qui c'est eux ? : youtube.com/wa...eature=emb_logo

J'aurais pu en choisir un autre mais bon historiquement en france c'est eux alors ....
bref en gros se sont les bibliothécaires des normes et comme ils l'explique bien ici

normalisation....on-obligatoire/

Toutes les normes d'applications obligatoires sont diffusées "GRATUITEMENT " oui gratuitement et pourquoi mon bon monsieur ?
parce que "Nul n'est censé ignorer la loi" donc si tu as l'obligation d'appliquer une norme elle est disponible gratuitement sur l'afnor et pour la liste c'est au choix

Là : legifrance.gou...ion-obligatoire
ou là francenormalis...V102-201910.pdf

Pour le reste tu connais mieux ton activité que moi donc il suffit de regarder les normes obligatoire ayant court pour ta profession et de les télécharger pour les potasser

Maintenant vient se rajouter une couche les "directives " quèsaco ??

"Une directive définit la ligne de conduite à suivre concernant un domaine sur les exigences relatives à des biens et des personnes, mais elle n'explique pas concrètement comment s'y conformer sa c'est le rôle des normes" on suit toujours ?

Comment savoir si mon activité est couverte par une directive et bien je vais là
entreprises.go...ses/marquage-CE

Bon avec tout sa si vous n'avez pas envie de vous jeter du haut d'un pont ne vous inquiétez pas cela ne va pas tarder
votre activité n'est dans aucun des listing youpi vous n'êtes tenue par aucune réglementation à vous la liberté créatrice ...... après si vous vous souvenez de votre pote Roger qui ne s'en sort pas avec ses emmerdes à cause d'une fenêtre mal posée, c'est quand même aller au procès et il as fini par être débouté une histoire de règle de l'art mais qu'est-ce que c'est que sa ?

oui tout n'est pas soumis à normalisation mais vous êtes des professionnels alors vous êtes censé connaître les règles de l'art et en cas de litige on fera appel à un bureau de Control ou un bureau d'expert qui examinera si vous les avez respectées, sauf que les règles de l'art c'est vague comme concept et c'est là qu'interviennent les normes dites d'applications non obligatoires.

pour les fenêtre c'est relativement simple vous aller là batirama.com/a...ies-a-jour.html et vous saurez quel NFDTU as court

Attention je ne force personne à consommer de la norme mais pour tous ceux qui ont des lacunes se genres de normes vous permettra d'appliquer les bonnes pratiques et en cas de litiges vous aurez un support qui tiendra plus la route que "je sais pas moi j'ai tout appris de l'oncle Roger il as toujours fait comme sa et il a jamais eu de problème mr le juge"

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OUI MAIS MOI JE ME VEUT VENDRE DES JOUETS :

" je creuserais la question mais pour l'instant je m'en tient à la simple règlementation"

et bien pour commencer lit en détail sa eur-lex.europa...001:0037:FR:PDF

et regarde bien sa normalisation....atiques/jouets/

et en plus il y as deux recueil intéressant
boutique.afnor...70058/rec000481
boutique.afnor...20657/rec000420

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OUI MAIS MOI JE VEUT VENDRE DES LAMPES :

" je creuserais la question mais pour l'instant je m'en tient à la simple règlementation"

Pour commencer lit en détail sa : eur-lex.europa...035&from=FR

et sa : normalisation....minaires-a-led/

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  Ce pas à pas présente un projet en cours de réalisation.


Discussions

fab83 a publié le pas à pas "Les Normes et réglementations".
il y a 4 ans
sylvainlefrancomtois
( Modifié )

Pas à pas , pas très visuel ,mais au combien intéressant !! Vaste sujet pour la filière bois depuis les jouets en bois au bâtiment !

fab83

Je dois reconnaître que le sujet ne se prête pas à de jolies illustrations et en plus je n'ai pas un grand talent rédactionnel , mais bon j'espère bien arriver à faire comprendre l'importance de s'y intéresser
Après je compte sur ceux du métier pour ne pas hésiter à me corriger si ils repèrent des erreurs ou des sujets à aborder .

Folgansky
( Modifié )

Un grand merci, tout simplement.

Edit: Du coup les CMA sont-elles en mesure de nous guider pour ces choses là?

Coco44710
( Modifié )

Très bien expliqué , je me permet de mettre ce lien ici c'est un petit récap des différentes normes française qui existe au niveau du mobilier domestique. Ça pourrait peut être en intéresser certains

meuble-qualite...61-pt-nf022.pdf

Folgansky

Ton document n'est pas à jour malheureusement
La norme NF D 60300 par exemple est annulée depuis le 17/11/2018, donc au cas par cas il faut vérifier sur l'AFNOR

fab83

Merci à vous deux
En effet il est pas mal comme document même si en effet certaines normes ne sont pas à jour cela peut constituer une bonne base de départ
Il reste encore du boulot mais bon on va affiner tout sa 😁

Folgansky
( Modifié )

J'ai pas encore tout lu mais je crois que y'a du grain à moudre là dedans concernant la réglementation des jouets

lespiesbavarde...ations-enfants/

fab83

Ha oui en effet super bien foutu sa sera à creuser
Vais le garder sous le coude pour l'instant je regroupe de la doc après il va me falloir un peu de temps pour décortiquer mais déjà la doc afnor sur le jouet regroupe bien la directive obligatoire et les normes d'applications volontaires
Pour se qui te concerne comme elle le dit se qui pourrait être intéressant c'est la EN 71-1 pour comprendre comment sont réaliser les tests de résistance et du moment que tu approvisionne en matériaux respectant les normes autorisés avec un bon dossier technique tu ne devrait pas être mal

Folgansky
( Modifié )

Pour mon cas ça va au final mais pour les artisans qui font de la pièce unique me documenter sur le sujet a été un crève-cœur tellement il y a de témoignages d'assassinats d'activités pérennes et bienveillantes

Un truc que je ne comprends toujours pas bien ceci dit c'est l'AFNOR.
Les EN 71-1, 2 et 3 ainsi que la conformité CE sont obligatoires et l'autoévaluation est permise MAIS pour connaître les tests à pratiquer il faut débourser des centaines d'euros pour chaque norme...
Je me demande pourquoi la sécurité du plus grand nombre passe après les intérêts économiques de certains.

"Nul ne doit ignorer la loi" sauf que l'accès à la loi faudrait pas la rendre discriminante...

C'est assez révoltant sous cet angle là

fab83

Ha oui beaucoup de crève cœur on peut remercier la puissance des AOP et AOC qui ont en partie sauver nos petites productions de produits alimentaire face aux aberration normative même si sa a était difficile ...
Malheureusement dans notre société les intérêts économiques finisse t par tout pourrir
Et il faut bien se dire que l'afnor justifie la vente des normes par le simple fait que c'est une association il lui faut donc payer sur ses fond propres toutes les personnes travaillant a l'élaboration des normes et elles sont nombreuses sans parler des correcteurs des traducteurs des bâtiments de l'association etc etc
Mais oui la veille normative coûte cher et encore dit toi que pour notre activité on doit facilement tourné entre 2 et 3000 euros par ans

Folgansky
( Modifié )

fab83 Je ne sais pas à quoi correspond une "veille normative"

Le coup de l'AFNOR reste incompréhensible pour ma part, voire finalement ubuesque. Je comprends par exemple que le permis de conduire soit payant car l'évaluation des aptitudes se fait par des privés et personne n'est obligé de savoir conduire.

Mais là... Connaitre ces normes est une obligation pourtant l'accès à la connaissance est payante/discriminante.
(Payer des labos pour faire faire les tests à sa place, c'est une solution tierce et valable suivant les cas, aucun soucis avec les labos)

Fatalement j'en viens à demander:
Quelqu'un a-t-il les critères d'évaluation pour ces normes (EN 71-1, 2 et 3 / Conformité CE) à me faire communiquer gracieusement?
Limite faudrait monter une association d'intérêt général à ce sujet et l'AFNOR va bien s'aligner... C'est pas toujours aux petits de s'écraser/ s’accommoder de tout...

(Ou je dois faire un autre crowdfunding mais cette fois pour être en capacité de connaître la loi...)

fab83

La veille normative c'est juste le fait dacheter les nouvelles normes qui nous manquerais et renouvelé celles qui sont devenues obsolètes
Pour le reste oui l'idée de se regrouper à plusieurs est une idée même si pour les questions de propriété je ne sais pas comment sa se passe
En tout cas l'idée de ton lien c'est clairement sa se regrouper pour donner les conseils en plus elles ont une personne dont c'était clairement le métier mais j'imagine qu'il doit déjà exister des associations ou des regroupement d'artisans qui permettent d'affronter a plusieurs ses questions là
a creuser

fab83

La veille normative c'est juste le fait dacheter les nouvelles normes qui nous manquerais et renouvelé celles qui sont devenues obsolètes
Pour le reste oui l'idée de se regrouper à plusieurs est une idée même si pour les questions de propriété je ne sais pas comment sa se passe
En tout cas l'idée de ton lien c'est clairement sa se regrouper pour donner les conseils en plus elles ont une personne dont c'était clairement le métier mais j'imagine qu'il doit déjà exister des associations ou des regroupement d'artisans qui permettent d'affronter a plusieurs ses questions là
a creuser

Folgansky

Si il y a un droit de propriété (disons "intellectuelle") sur les tests à effectuer sur les normes à suivre (notamment celles obligatoires)...
Ce serait quand même un énorme foutage de gueule non?

fab83

Arf je n'ai que peu d'illusion sur notre système actuel
Mais bon le jour où nous serons plus nombreux à vouloir d'un autre système peut-être que sa bougera un peu en attendant on essaie d'être les gouttes d'eau de l'océan de demain 😆

xavierdemory
( Modifié )

Et dans l'artisanat pas d'iso9000, de 14000, et autres......

Folgansky
( Modifié )

Plus je me renseigne sur les normes, plus j'ai l'impression (à tort ou à raison) d'avoir plus affaire à du marketing que de la veille sécuritaire
Ou bien c'est arrivé insidieusement malgré une "bonne intention"
webtechmanagem...html/3chap3.htm

"On pourrait comparer les normes ISO 9000 à un passeport... Si votre compagnie n'est pas certifiée, elle aura de la difficulté à participer aux transactions économiques internationales."

De ce que j'en comprends à la fin de la page. ISO9000 c'est comme les autres normes que les entreprises s'imposent entre-elles.
C'est juste pour mieux contrôler le marché et limiter la concurrence en complexifiant les prérequis pour jouer dans la même cour...

Edit: Ce qui ne remet en rien en cause les normes obligatoires et évidentes qui elles sont issues d'un réel intérêt pour le consommateur et sa sécurité.

fab83

Arf la certification ISO 9001 dans sa dernière mouture a quelques peu oublier l'aspect qualité produit pour se concentrer sur la performances des entreprises raison pour laquelle de plus en plus de société pour qui elle n'est pas obligatoire en sorte pour mettre en place leur propre système qualité tourné vers une qualité du produit
Malheureusement pour certains fabriquants qui souhaitent être autocertifiant dans mon domaine l'isos 9001 est une obligation même si concrètement contrairement à son origine il ne permet plus d'assurer l'organisation nécessaire à garantir la bonne sortie des produits ...

xavierdemory

Pour avoir été audité plusieurs fois, il y a de bonnes choses, mais pour la grande majorité, c'est pipoland et autres dépenses que les sociétés supporte pour leurs clients.

Folgansky
( Modifié )

xavierdemory ça me "rassure" de lire un témoignage comme ça

Charmousse
( Modifié )

A part réaliser des normes en bois, bien évidemment sur mesure, je vois pas ce que l'on pourrait ajouter

Folgansky
( Modifié )

Permettre à chaque fabricant de choisir librement le meilleur module de normalisation selon son activité.

Alors que les réglementations devraient permettre à tous de pouvoir se conformer à la loi (juste et bienveillante, il s'agit de sécurité des consommateurs), actuellement seuls ceux en mesure de payer l'accès aux informations peuvent travailler sereinement.

Pour schématiser actuellement c'est:
"-Tu dois respecter les lois en vigueur, nul ne peut ignorer les lois
-Oui évidemment, que faut-il faire pour que ce soit en règle?
-D'abord paie une association privée pour connaitre les modalités ensuite tu pourras déclarer que tu es conforme. Attention si tu ne déclares pas que tu es conforme tu es hors-la-loi
-D'accord mais pourquoi je devrais payer pour connaître les modalités de conformité?
-Respecte la loi, c'est tout
-Ah bah je peux pas, adieu petit artisanat, mon père m'avait prévenu,j'avais pas cru"

FRS
( Modifié )

Pour information, voici une norme qui s'applique notamment aux boiseux que nous sommes(emse.fr/~zimme...fnor_unites.pdf)......😋

fab83

Le pire c'est quelles est un très bon exemple de norme tout y est pour ceux qui se demanderais à quoi ressemble une norme et bien c'est sa avec un contenue un tantinet moins sarcastique cependant 😁

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